Déposée le 19 février 1986 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE MONTEVRAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE MONTEVRAIN domicilié(e) 153 rue de Stalingrad, 93000 BOBIGNY. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343336.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAPETERIES DE MONTEVRAIN (société anonyme) - 153 rue de Stalingrad, 93000 BOBIGNY. - France
CABINET LEPEUDRY. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31
Papiers de toutes sortes et pour tous usages, imprimés, papeterie, librairie, articles de bureau et de dessin, encres à écrire , à imprimer et à tampon, reliure, papiers et documents de réclame et de publicité.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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